Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 1er avril 2024
Bienvenue sur la politique de confidentialité du Site web de Josiane Dupuis, bachelière en psychoéducation. En tant qu’utilisateur qui navigue sur ce site, vous êtes responsable de prendre connaissance de cette politique de confidentialité et vous êtes réputé être en accord.
Le 22 septembre 2022, la loi 25 concernant la protection des renseignements personnels commence graduellement à entrer en vigueur, et ce, sur une période de 3 ans. En tant que propriétaire d’entreprise et professionnelle ayant un site web, il est en mon devoir de m’assurer de respecter cette loi et les applications qui en découlent.
Voici désormais les responsabilités prise en charge par Josiane Dupuis, bachelière en psychoéducation :
- Appliquer la Loi sur la protection des renseignements personnels
- Répondre aux demandes relatives aux renseignements personnels (ex. demande d’accès, rectification, cession de diffusion, traitement des demandes et des plaintes, etc.)
- Mettre en place une politique relatives aux renseignements personnels disponible pour consultation sur le site web
- Tenir un régistre des renseignements personnels et leurs utilisations
- Aviser la Commission d’accès à l’information de tout incident de confidentialité impliquant des renseignements personnels
- Tenir un registre des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
- Respecter la durée de conversations des données personnelles et leur destruction
Cette politique aborde les sujets suivants :
- Objectifs de la politique de confidentialité
- Entrée en vigueur
- Modalités de recueil du consentement
- Objectifs de la collecte de données
- Type de renseignements personnels recueillis
- Les procédés de traitements utilisés
- Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels
- Partage et raisons du partage des renseignements personnels à des tiers
- Utilisation de témoins et technologies similaires
- Conservation des renseignements personnels
- Objectifs de la politique de confidentialité
Cette politique a pour principal objectif le respect des droits des individus à la confidentialité dans le cadre de l’utilisation des données personnelles plus ou moins sensibles via le site web que vous consultez actuellement. De plus, cette politique vise à offrir de manière transparente les explications reliées aux renseignements personnels collectés et à la manière dont ils sont gérés, utilisés, stockés. Cette politique vous explique la marche à suivre en cas de constat de non-respect relié à cette politique.
2. Entrée en vigueur
La Politique de confidentialité que vous êtes en train de consulter entre en vigueur à compter du 1er avril 2024.
Nous nous réservons le droit d’appliquer des modifications à cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.
3. Modalités de recueil du consentement
Lors de votre visite sur ce site web, vous verrez une fenêtre de type “pop-up” qui vous informera de la présence de notre politique en matière de confidentialité et un lien vous guidera vers celui-ci.
Via la réponse à un questionnaire (inscription à l’infolettre ou à un atelier/formation, google form, prise de rendez-vous), l’utilisateur est appelé à donner son consentement à transmettre les informations et aussi à ce que nous collectons ses coordonnées (courriel) pour des échanges futurs ou promotions.
Pour ce qui est des suivis en psychoéducation, Josiane Dupuis reccueillera si possible un consentement écrit (signature manuscrite ou électronique) pour échanger des informations personnelles vous concernant ou concernant votre enfant (âgé de moins de 14 ans) via un formulaire construit à cette fin. Il se peut que votre consentement vous soit demander par courriel dans certaines situations ou bien de manière verbale. Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation s’assurera que votre consentement est libre et éclairé. Vous pourrez le retirer à tout moment et peut importe le motif à moins que ces informations doivent obligatoirement être divulguées dans un cadre légal.
Si vous ne souhaitez plus que nous traitions vos données, vous pouvez nous contacter à info@josianedupuis.com .
4. Objectifs de la collecte de données
Les informations recueillies seront utilisées aux fins suivantes :
- Fournir les services aux clients en ayant les informations nécessaires à l’exercice de la profession
- Améliorer/simplifier l’expérience-client
- Support à la clientèle et soutien technique
- Obtenir des avis personnalisés
- Promouvoir des services / produits
- Avoir des données statistiques permettant d’en dégager une analyse relative aux services et produits offerts dans un but d’amélioration continue
- Gestion du site web
- Se conformer aux lois et règlements applicables
Si nous souhaitons utiliser ces informations à d’autres fins, nous vous demanderons votre consentement et utiliserons vos informations uniquement après avoir reçu votre consentement et ensuite, uniquement aux fins pour lesquelles vous nous accordez votre consentement, à moins que la loi ne nous oblige à faire autrement.
5. Types de renseignements personnels recueillis
Les renseignements personnels recueillis, ainsi que leur sensibilité, peuvent varier en fonction du contexte dans lequel se situent les interactions entre vous et Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation, soit dans le cadre de demandes d’informations, de suivi en psychoéducation (familial, adolescent(e) adultes individuels), coaching aux entrepreneurs, ateliers et formations ou lors d’achats de produits en ligne. Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation s’engage à protéger tous les renseignements personnels à sa disposition et recueillis sur son site web ainsi que dans l’exercice de ses fonctions.
Voici les types de données qui sont recueillies sur le site web de Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation :
- Données personnelles et familiales (dans le cadre d’un suivi en psychoéducation) * Voir fiches-clients plus bas.
- Données reliées aux coordonnées servant à communiquer avec vous (nom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone)
- Données de paiements (numéro de l’instrument et du paiement lors d’un virement interac ou un dépôt direct, code de sécurité qui s’y rattache, mode de paiement via la plate-forme square (paiement par carte de débit ou crédit, historique des paiements et des facturations)
- Données nominatives nécessaires à la création des reçus (nom complet, date de naissance, adresse complète, numéro de téléphone, adresse courriel, date de la consultation et tarif de la consultation)
- Données liées à votre adresse IP et pour votre connexion à notre espace client et espace formation (login, mot de passe, adresse courriel, prénom, nom, nationalité, âge, sexe, pays, langue de communication, informations sur l’ordinateur et la connexion, l’historique des achats. Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l’interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page. Données sur les sites consultés et l’utilisation.Données de localisation. Des données, qui peuvent être précises ou non, sur l’emplacement de votre appareil. Par exemple, il est possible de recueillir des données de localisation à partir de l’adresse IP d’un appareil ou des données de votre profil de compte indiquant avec moins de précision l’endroit où vous vous trouvez, comme le nom d’une ville ou un code postal. Autres données. D’autres données fournies lorsque vous utilisez notre site internet, notamment les données issues de Google Analytics.
- Données textuelles, de saisie et d’entrée manuscrite. Données textuelles, de saisie et d’entrée manuscrite, ainsi que tout renseignement connexe.
Lors de la prise d’un premier rendez-vous, des informations personnelles sont collectées afin d’être en mesure de vous joindre (nom complet, numéro de téléphone et adresse courriel, la façon dont vous avez entendu parler des services offerts) et de cibler votre intention et vos besoins sommairement en lien avec les services proposés (motifs de consultation, nom de l’enfant/l’adolescent concerné s’il y a lieu, votre situation conjugale avec l’autre parent, votre craintes/attentes, vos préférences dans le type de rencontres/services proposés, vos disponibilités pour les rendez-vous, votre type de paiement privilégié, votre désir de recevoir un reçu).
Ensuite, vous recevrez de manière automatisée (via un workflow de la plate-forme calendly), une confirmation de prise de rendez-vous et une invitation à remplir la fiche-client(s) associées au type de suivi demandé. Cette fiche est un PDF remplissable à l’écran que vous devrez télécharger dans un premier avant de la remplir. Par soucis d’efficacité pour l’ouverture du dossier, nous vous invitons à nous faire parvenir la fiche-client(s) remplie à l’adresse suivante : info@josianedupuis.com avant notre premier rendez-vous. Vous êtes libre de nous le remettre en personne lors de ce dit rendez-vous.
Vous pouvez consulter ces documents ci-dessous :
6. Les procédés de traitements utilisés
Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation accorde une grande importance à la sécurité de vos renseignements personnels et s’engage à traiter ceux-ci suivant les normes et standards des pratiques professionnelles, uniquement pour les fins pour lesquelles ils sont recueillis tel que décrit à la présente politique ou dans un avis spécifique à cet effet. Néanmoins, la sauvegarde absolue de ces derniers est impossible compte tenu des limites de sécurité inhérentes à une transmission via Internet. Les renseignements qui lui sont transmis le sont donc ultimement aux risques et périls de l’utilisateur.
Nous pouvons vous contacter pour vous informer ou résoudre des problèmes lié à votre compte client, pour résoudre un litige, ou si nécessaire, afin de faire respecter notre contrat d’utilisation, les lois nationales applicables, et tout accord que nous pourrions avoir avec vous. À ces fins, nous pouvons, entre autres, vous contacter par courrier électronique.
7. Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels
Cette politique vous informe des motifs et de la façon dont Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation, ou toute personne agissant en son nom, va collecter et utiliser leurs renseignements personnels. Elle se veut être en langage clair afin de s’assurer un consentement éclairé des utilisateurs. Aux fins de la présente Politique, on entend par « renseignements personnels » tous les renseignements sur une personne identifiable. Dans la mesure du possible, nous anonymiserons, ou agrégerons ces derniers afin qu’ils n’identifient plus une personne. Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation s’engage à recueillir un consentement avant de recueillir les renseignements personnels d’un individu. Le consentement peut être explicite ou implicite et peut être fourni directement par la personne ou par son représentant autorisé (parent d’un enfant âgé de moins de 14 ans). Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation privilégie l’obtention d’un consentement explicite, que ce soit verbalement, par voie électronique ou par écrit. Toutefois, le consentement implicite peut être raisonnablement déduit de l’action ou l’inaction d’une personne. Par exemple, le fait de fournir un nom et une adresse pour recevoir une publication ou un nom et un numéro de téléphone pour obtenir une réponse à une question est considéré comme un consentement implicite à la collecte d’information contenant des renseignements personnels. Pour déterminer le type de consentement approprié, elle tient compte de la sensibilité des renseignements personnels en cause, des fins auxquelles ils sont recueillis et des attentes raisonnables d’une personne placée en situation similaire. Entre autres, lorsque vous vous inscrivez à l’infolettre sur notre site web ou lorsque vous appuyez sur un bouton ou encore quand vous nous envoyer un message à partir du formulaire de contact, dans le cadre du processus, nous recueillons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse e-mail, la raison du contact. Vos informations personnelles ne seront utilisées que pour les raisons spécifiques mentionnées ci-dessus.
Afin d’assurer la protection des renseignements personnels recueillis, Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation, s’engage à ne pas collecter, traiter et partager une information permettant d’identifier un individu que lorsque ce dernier y a consenti, à moins que cela ne soit permis ou requis par la loi, auquel cas votre consentement ne sera pas nécessaire.
La sécurité de vos informations est importante pour nous et nous utiliserons des mesures de sécurité raisonnables pour empêcher la perte, l’utilisation abusive ou la modification non autorisée de vos informations sous notre contrôle. Cependant, compte tenu des risques inhérents, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue et, par conséquent, nous ne pouvons assurer ou garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez et vous le faites à vos propres risques.
Vos droits
Vous avez le droit de demander accès à vos renseignements personnels aux fins de :
– Vérifications et de demande de correction si ces derniers sont inexacts ;
– Recevoir une copie de vos données personnelles ;
– Restreindre ou vos opposer au traitement actif de vos données ;
– Demander de partager vos données à une autre entité (des frais peuvent s’appliquer dans le cas de transfert de dossier en psychoéducation à un autre intervenant, par exemple) ;
– Retirer tout consentement donné pour le traitement de vos données ;
– Déposer une plainte auprès d’une autorité statutaire
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à la personne responsable des renseignements personnels, Josiane Dupuis bachelière en psychoéducationl, au courriel suivant : info@josianedupuis.com. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable.
Veuillez noter que si vous ne nous autorisez pas à collecter ou à traiter les informations personnelles requises ou si vous retirez le consentement à leur traitement aux fins requises, vous ne pourrez peut-être pas accéder ou utiliser les services pour lesquels vos informations ont été recherchées.
8. Partage et raisons du partage des renseignements personnels à des tiers
Le site web de Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas exploités par Josiane Dupuis Bachelière en psychoéducation. Cette politique de confidentialité ne traite pas de la politique de confidentialité et d’autres pratiques de tiers, y compris de tout tiers exploitant un site Web ou un service pouvant être accessible via un lien sur ce site. Nous vous conseillons fortement de consulter la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez. Nous n’avons aucun contrôle et n’assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de tout site ou service tiers.
Dans certains cas, Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation transfère des données personnelles sur la base d’avantages économiques et techniques associés aux utilisations suivantes :
– Psylio : Plate-forme numérique de tenue de dossiers clients (notes évolutives, plan d’interventions, rapports, documents, facturation, reçus, informations nominatives des clients, fiches-clients). Pour plus de détails, voici le lien vers la politique en matière de protection des renseignements personnels de cette plate-forme : https://www.psylio.com/fr/privacy?lg=fr
– Google agenda et calendly : Lorsque vous prenez un rendez-vous, nous utilisons un lien vers un agenda électronique via la plate-forme Calendly qui est synchronisée avec l’application google agenda. Vous pouvez consulter les liens suivants pour obtenir plus de détails dans la manière de gérer les données de ces plate-forme :
Google : https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA
La Suite google comprend également les outils suivants utilisés par Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation :
– Google chat (Communication, stockage partagé)
– Google drive (stockage / stockage partagé)
– Gmail (communications courriels)
– Google form (Formulaires)
– Stripe : Le site web recueille des informations bancaires afin de réaliser une transaction d’achat sur le site Internet. L’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité et d’autres aspects juridiques de ladite société via le lien suivant : https://stripe.com/en-ca/privacy.
– Paypal : Le site web recueille des informations bancaires afin de réaliser une transaction d’achat sur le site Internet. Voici leur politique de confidentialité : https://www.paypal.com/ca/legalhub/privacy-full?locale.x=fr_CA
– Google Analytics. Le site web recueille des informations sur votre navigation. L’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité et d’autres aspects juridiques de ladite société via le lien suivant : https://policies.google.com/privacy.
– Facebook et Messenger. Le site web contient un plugin Messenger pour communiquer directement avec les utilisateurs ainsi que des liens vers Facebook.. L’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité de Meta Platforms Inc. et d’autres aspects juridiques de ladite société via le lien suivant : https://www.facebook.com/privacy/policy/?entry_point=data_policy_redirect&entry=0.
– Google meet / Teams / Zoom : Plate-forme de visio-conférence permettant avec l’accord des gens concernés, l’enregistrement de vidéo. L’utilisateur peut se référer aux politiques respectives de ces plates-formes :
– WordPress / System.IO / Likuid : Le site web de Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation est hébergé par Likuid et créé via WordPress. L’accès à des formations en ligne se fera dès 2024 via la plate-forme System.io qui est liée au site wordpress. L’utilisateur peut se référer aux politiques de ces plate-formes :
WordPress : https://wordpress.com/fr/support/accords-traitement-donnees/
System.IO : https://systeme.io/fr/privacy-policy
Likuid : https://www.likuid.com/termes-et-conditions.php
Les données personnelles de l’utilisateur collectées par Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation ne seront pas transférées, vendues, échangées, transmises et/ou communiquées à des tiers en dehors de la compagnie sans le consentement de l’utilisateur, sauf obligation légale et/ou dans le but de fournir les services à l’utilisateur. Cela n’inclut pas certains employés et prestataires de services qui permettent à Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation de maintenir le site en fonctionnement, de se conformer aux fins établies dans la présente politique de confidentialité et/ou de fournir des services à l’utilisateur, qui ont assumé l’obligation de maintenir la confidentialité des données fournies et s’engagent à respecter les réglementations applicables en matière de protection des données personnelles, au moment de l’embauche.
Dans l’incapacité à offrir des services : Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation permet l’accès à vos renseignements personnels à des professionnelles de confiance qui les traitent pour son compte, conformément à la présente politique de confidentialité et aux dispositions légales, avec un degré de sécurité des données au moins équivalent au sien et dans le respect de toute autre mesure appropriée de sécurité et de confidentialité dans l’éventualité où elle ne serait pas en mesure d’assurer ses responsabilités professionnelles.
Pour des raisons juridiques, Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation peut transmettre des renseignements personnels si l’accès à ceux-ci est nécessaire pour se conformer aux lois et réglementations en vigueur.
9. Utilisation de témoins et technologies similaires
Qu’est-ce que les cookies ?
Cette politique en matière de fichiers témoins (“cookies”) explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous collectons à l’aide des cookies et comment ces informations sont utilisées et comment gérer les paramètres des cookies.
Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés pour stocker de petites informations. Ils sont stockés sur votre appareil lorsque le site Internet est chargé sur votre navigateur. Ces cookies nous aident à faire fonctionner le site Web correctement, à le rendre plus sécurisé, à offrir une meilleure expérience utilisateur, à comprendre les performances du site Web et à analyser ce qui fonctionne et où il doit être amélioré.
Nous utilisons des cookies pour des raisons importantes, notamment pour :
Les cookies de première partie sont pour la plupart nécessaires au bon fonctionnement du site Web et ils ne collectent aucune de vos données personnelles identifiables.
Les cookies tiers utilisés sur notre site Web (WordPress, System.Io et google my business) servent principalement à comprendre les performances du site Web, la façon dont vous interagissez avec notre site Web, à assurer la sécurité de nos services, à fournir des publicités qui vous intéressent et, dans l’ensemble, à vous offrir une meilleure expérience utilisateur et vous aider à accélérer vos futures interactions avec notre site Web.
Les témoins sont des éléments d’information transmis par le serveur au navigateur lors d’une visite du site Internet et qui permettent d’identifier de façon unique la connexion en cours. Ces données peuvent inclure des informations telles que votre adresse Internet (IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre site que vous consultez, l’heure et la date de votre visite, le temps de consultation et toutes autres statistiques.
Les témoins utilisés servent notamment à retrouver l’historique de recherche pour faciliter l’expérience de navigation en ligne de l’utilisateur. Il est important de savoir que l’activation de l’option témoins peut, selon la configuration choisie, permettre à d’autres serveurs d’installer des témoins sur votre système. Vous pouvez définir les paramètres de votre navigateur pour qu’il vous informe de la présence de témoins, vous laissant ainsi la possibilité de les accepter ou non.
Veuillez noter que son site web pourrait contenir des liens ou renvois vers des sites de tierces parties. La présente politique cesse de s’appliquer au moment de quitter son site web et Josiane Dupuis bachelière en psychoéducation n’est pas responsable de la collecte ou du traitement de renseignements personnels par ces tiers ou via ces sources externes.
Gérer les préférences en matière de cookies :
Différents navigateurs proposent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites Web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer/supprimer les cookies. Vous trouverez ci-dessous les liens vers les documents d’assistance sur la façon de gérer et de supprimer les cookies des principaux navigateurs Web.
Explications comment accéder aux paramètres des cookies via différents navigateurs :
- Paramètres des cookies dans Firefox
- Paramètres des cookies dans Internet Explorer
- Paramètres des cookies dans Google Chrome
- Paramètres des cookies dans Safari (OS X)
- Paramètres des cookies dans Safari (iOS)
- Paramètres des cookies sous Android
Pour ne pas être suivi par Google Analytics sur tous les sites web, cliquez ici.
Pour en savoir plus, cliquez sur le lien.
10. Conservation des renseignements personnels
Principalement, Josiane Dupuis Bachelière en psychoéducation conserve les renseignements à Drummondville (Québec, Canada), lieu où elle opère ses services en présentiel (308 rue Hériot, Drummondville).
Quant aux dossiers numériques, la plate-forme Psylio est utilisée pour la tenue de dossiers ainsi que la facturation.
De plus, les outils de la Suite Google sont utilisés pour différentes raisons (agenda électronique, courriels, stockage, échanges cliniques, visio-conférence, partage d’outils / documents, etc)
Le site Web est hébergé par Likuid et confectionné via WordPress.
À venir en 2024 : La plate-forme System.io hébergera mes contenus de formations et outils en ligne, des tunnels de vente, des infolettres tout en associant des plate-forme de paiement en ligne (Paypal, Stripe, Square)
Pour des raisons légales, éthiques et fiscales, nous conservons vos renseignements personnels pour une durée de 5 ans dès que vous faites une demande de services. Pour les services en psychoéducation, une tenue de dossier est faite de manière systématique. Nous utilisons la plate-forme Psylio pour le dossier numérique comprenant l’ensemble de vos coordonnées et informations sensibles personnelles nécessaires à l’exercice de mon travail. De plus, nous tenons un dossier physique pour chacun des suivis dans lequel se trouvent les documents imprimés suivants : Fiche-clients, outils d’interventions utilisés, résumés de rencontres, plan d’intervention, notes d’évaluation psychosociale. Lorsque votre dossier est inactif, il est archivé numériquement dans les serveurs de Psylio et physiquement, à nos bureaux.
Les renseignements personnels peuvent être conservés à l’extérieur du pays dans lequel vous vivez, selon l’utilisation des plateformes web nommées précédemment. Dans de tels cas, les renseignements personnels peuvent être assujettis aux lois locales des pays ou territoires au sein desquels les renseignements sont collectés, utilisés, divulgués ou entreposés, et les autorités gouvernementales et les autorités chargées de l’application de la loi de ces pays ou territoires peuvent y avoir accès.
Durant toute la durée de conversation des renseignements personnels, Josiane Dupuis Bachelière en psychoéducation prend des mesures physiques et techniques pour assurer la sécurité de vos données.
Une fois la période de conservation expirée, les renseignements personnels sont détruits, selon les politiques de traitements de données desdites plateformes. Pour ce qui est des documents physiques, ils sont déchiquetés.
Josiane Dupuis, bachelière en psychoéducation est membre de l’association des Éducatrices et éducateurs spécialisés du Québec (AEESQ) N.1761. Elle se doit en tout temps de respecter le Code de déontologie de la profession que vous pouvez consulter en tout temps.
Josiane Dupuis, bachelière en psychoéducation est également membre du groupe RITMA N.8083. Elle est également tenue de respecter le Code de déontologie de cette Association.
Responsable de la protection des renseignements personnels et de la conformité
Josiane Dupuis
819-816-4210 308 Rue Hériot, Drummondville
Chez Concevoir Centre de Ressources périnatales et familiales
Afin de me conformer aux exigences légales concernant la protection des renseignements personnels (Loi 25), Josiane Dupuis, bachelière en psychoéducation a suivi une formation continue offerte par un notaire via l’Association RITMA.
Pour toute question, pour formuler des commentaires, adresser vos préoccupations ou pour émettre une plainte au sujet de cette politique, vous pouvez communiquer avec la personne responsable ci-haut mentionnée. Conformément à la loi en vigueur, nous répondrons dans un délai maximal de 30 jours suivant la réception de votre courriel.
